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Observatoire Régional des Transports du Centre-Val de Loire

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Le dispositif de Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) évolue en 2025 !

Textes réglementaires

11 février 2025

Guide synthétique « Une voirie accessible à tous » - Cerema/DMA – Mise à jour de décembre 2023

Textes réglementaires

13 mai 2024

Bonus écologiques, aides à l’acquisition de véhicules peu polluants et de vélos, rétrofit… Le point sur les aides aux particuliers pour 2023.

Textes réglementaires

20 mars 2023

Aide au raccordement dans le cadre d’un schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides (SDIRVE)

Textes réglementaires

7 mars 2023

Aide à l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques dans les petites stations-service indépendantes

Textes réglementaires

22 décembre 2022

Missions

Textes réglementaires

28 juin 2022

Nouvelles compétences mobilités : des fiches pour accompagner les Autorités Organisatrices (AOM)

Textes réglementaires

13 mai 2022

Élargissement de la prime au rétrofit électrique à la transformation d’un véhicule lourd à motorisation thermique

Textes réglementaires

4 mai 2022

Décret relatif à la plateforme unique de réservation des prestations d’assistance et de substitution à l’intention des personnes handicapées et à mobilité réduite et au point unique d’accueil en gare

Textes réglementaires

8 novembre 2021

Les schémas directeurs de développement des infrastructures de recharges

Textes réglementaires

7 juin 2021

Emport de vélos à bord des trains

Textes réglementaires

29 janvier 2021

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